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Termes
traités dans ce mémoire

L'assistance touristique automobile
Français - anglais

Fiche complète du terme

exclusion

Définition : "Ce qui n'est pas garanti par le contrat." (Assurance mode d'emploi, Dépliant DA 321, CDIA)



Langue : Français
Catégorie grammaticale : n.f.
Sigle : exclu
Domaine : assurance
Contexte : "<< de gge pour pec rmvh. Le tac exclu Vh + de 10 ans." (Observations de dossier d'assistance)
Relations :
    Genre du terme : Refus d'assistance
    Isonyme : Franchise
    Autres liens : Refus d'assistance. Franchise

Équivalent anglais : exclusion

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